(a)  TVA à 5,5% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Tout manquement aux dispositions du présent article est passible d'une amende administrative dont le montant ne peut excéder 100 000 €. Dans la limite des stocks disponibles. Accueil téléphonique assuré au 01.48.53.73.00. Le logement social à Créteil. 7 rue des Écoles - 94000 Créteil . Consultez les meilleures offres pour votre recherche logement neuf creteil. 11 janv. Aucun logement disponible actuellement * Sous conditions de ressources. (c) Dispositif Bail Réel Solidaire : sous réserve de la délivrance et de la signature d’un Bail Réel Solidaire Initial (BRSI) entre L’organisme Foncier Solidaire de La Métropole Lilloise (oFSML) et VINCI Immobilier Nord Est, et sous réserve de la signature d’un Bail Réel Solidaire Utilisateur (BRSU) entre l’acquéreur et l’oFSML et de l’agrément acquéreur de la part de l’ADIL. La TVA à 7% est désormais applicable uniquement aux opérations situées à plus de 300 et à moins de 500 m d'une zone ANRU et dont le permis de construire a été déposé avant le 31 décembre 2013 conformément aux dispositions de l'article 29,III-B de la loi de finance du 29 décembre 2013. terrasse, 5 meublés Vous recherchez un logement neuf de type T1, T2, T3 ou T4 sur Créteil (94000) ? Pour accompagner le développement du parc de logement social, la Métropole agit en contribuant au financement de nouvelles résidences et à l'amélioration du parc existant. 2021 - Vous cherchez une location en logement neuf dans la ville de Créteil ? Effectuez vos demandes d'informations en contactant les promoteurs immobiliers de la région. Vamos is 3 minutes drive away. Achat d'appartements neufs ou de maisons neuves à Créteil. Le bail réel solidaire (BRS) est un nouveau dispositif d’accession à la propriété qui permet de baisser le coût de manière encadrée. 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Commune de l’agglomération parisienne, Créteil jouit d’une proximité immédiate avec la capitale. Résidence sociale Créteil. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente. Appartement neuf Créteil - Nouvelle Vague - TVA à 5,5% au lieu de TVA à 20%­. a) Figurer dans une taille de caractères au moins aussi importante que celle utilisée pour indiquer toute autre information relative aux caractéristiques de l'investissement ; Pour activer la carte, vous devez accepter le cookie relatif Personnalisation. Conditions détaillées des dispositifs à l'accession aidée disponibles auprès d’un conseiller en espace de vente. Réputée pour son patrimoine historique et l’architecture cossue de ses bâtiments, Créteil est également appréciée pour sa desserte par les réseaux de transport franciliens.

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